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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE
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ALTAVILLOISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTAVILLOISE
L'ALTAVILLOISE, SAS

Numéro de dépôt :
3096669
Date de dépôt :
11/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2031

Présentation de la marque ALTAVILLOISE

Déposée le 11 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTAVILLOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ALTAVILLOISE domicilié(e) 38 RUE DE L EGLISE, 51160 HAUTVILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 376 448 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme gobillard sandrine domicilié(e) 38 ruue de l'église, 51160 HAUTVILLERS - France.

La marque ALTAVILLOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALTAVILLOISE arrivera à expiration en date du 11 avril 2031.

L'ALTAVILLOISE a également déposé les autres marques suivantes : TROUILLARD , VICOMTE DE KERMELL , CUVÉE CINQ , ELEXIUM TROUILLARD Fondé en 1896 , J.M. GOBILLARD & FILS , JM. GOBILLARD & FILS A HAUTVILLERS – FRANCE , VEUVE DE SAINT-CLAIR , PRIVILEGE DES MOINES , J.M. GOBILLARD & FILS , COMTE DECRION


L'ALTAVILLOISE, SAS - 38 RUE DE L EGLISE, 51160 HAUTVILLERS - France - SIREN 327376448


Mme gobillard sandrine - 38 ruue de l'église, 51160 HAUTVILLERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2010 n°2455073 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-12

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2020 n°2745994 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-04-21

Vins de provenance française à savoir : Champagne-Plants de vigne.